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Temps non complet
(1)
Cumul
(1)
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(1)
Communication
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Indemnité de résidence
(2)
Supplément familial de traitement
(14)
Supplément famial de traitement : principes
(6)
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(1)
Epoux divorcés
(5)
Lien de filiation
(2)
Régime indemnitaire
(62)
Principes généraux
(14)
Règles d'attribution
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Avantages acquis et article 111
(2)
Parité
(2)
Communication des arrêtés
(1)
Transformation en points d’indice
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Différentes primes
(42)
IAT
(1)
IHTS
(2)
IFTS
(1)
IFCE
(2)
RIFSEEP
(21)
CIA
(6)
IFSE
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Principes
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Autres primes
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Modulation du versement
(6)
Primes et manière de servir
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Sanction disciplinaire
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Astreintes
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Congés
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Maladies
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Circulaire de 2006
(1)
Congés de maladie
(34)
Principe
(9)
Certificat médical
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Cure thermale
(2)
Rémunération
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Fin du congé de maladie
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Congés de longue maladie
(18)
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(6)
Octroi
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Refus
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Congés de longue durée
(15)
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(2)
Conseil médical
(4)
Octroi
(3)
Prolongation
(4)
Reprise
(2)
Maladie professionnelle
(26)
Notion
(6)
Reconnaissance
(12)
Procédure
(3)
Droits et obligations
(5)
Contrôle
(6)
Congés de maternité/paternité ou d'adoption
(11)
Congés de représentation
(1)
Congé de solidarité familiale
(1)
Congé de présence parentale/proche aidant
(9)
Candidature aux élections locales ou nationales
(1)
Logement de fonction
(21)
Principe
(8)
Parité avec la fonction publique de l'Etat
(1)
Nécessité de service
(7)
Indenmnités et astreintes
(2)
Mutation
(1)
Reprise et expulsion
(2)
Autorisations d'absence
(15)
Evènements familiaux
(10)
Mandat syndical
(1)
Fêtes religieuses
(3)
Congés menstruels
(1)
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Action sociale
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(11)
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(4)
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(13)
Rente viagère d’invalidité
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(24)
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Covid-19
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Principes
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Plan de formation
(2)
Prise en charge
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Droit de retrait
(6)
Autres droits moraux
(15)
Droits collectifs du fonctionnaire
(37)
Droit de grève
(8)
Principe
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Préavis
(2)
Mise en demeure d'assurer le service
(3)
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(1)
Droit syndical
(29)
Exercice d'un mandat : principes
(7)
Autorisations d'absence
(4)
Décharge d'activités de service
(12)
Locaux syndicaux et présence syndicale au sein de la collectivité
(4)
Communication de documents
(2)
Obligations du fonctionnaire
(316)
Nature des obligations
(63)
Obéissance hiérarchique
(11)
Obligation de loyalisme
(1)
Obligation de dénonciation
(3)
Obligation de réserve
(23)
Laïcité et devoir de réserve
(9)
Réserve professionnelle
(14)
Discrétion professionnelle
(5)
Secret professionnel
(2)
Relations avec les administrés
(1)
Relations avec les subordonnées
(10)
Déontologie
(7)
Sanction des obligations
(253)
Responsabilité disciplinaire
(242)
Procédure disciplinaire
(97)
Discipline : les principes
(7)
Droit de se taire
(4)
Déroulement de la procédure
(15)
Communication du dossier individuel
(6)
Droit à l'assistance d'un avocat
(2)
Durée
(3)
Enquête
(9)
Conseil de discipline
(25)
Conseil de discipline de recours
(1)
Composition du conseil de discipline
(4)
Audition de témoins
(4)
Convocation
(4)
Obligation du conseil
(2)
Rapport soumis au conseil
(1)
Réunion
(4)
Respect des droits de la défense
(5)
Procédure pénale
(9)
Sanction et suspension en référé
(2)
Contentieux
(15)
Sanctions
(111)
Principes
(9)
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(19)
Avertissement
(9)
Blâme
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(1)
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(2)
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(21)
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(6)
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(4)
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(35)
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(10)
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(8)
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(1)
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(1)
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(3)
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(1)
Suspension
(19)
Vue d'ensemble
(4)
Action disciplinaire
(4)
Poursuites pénales
(4)
Relaxe
(2)
Retenue de traitement
(1)
Congés de maladie
(4)
Amnistie
(15)
Principe
(1)
Incidence sur la sanction
(6)
Faits non amnistiés
(2)
Violation de la loi d'amnistie
(2)
Demande de réintégration
(3)
Contestation relative au bénéfice de l'amnistie
(1)
Responsabilité pénale
(6)
Responsabilité personnelle
(5)
Cessation de fonction
(161)
Sur l'initiative de l'administration
(111)
Suppression d'emploi
(12)
Suppression d'emploi : principe
(5)
Suppression d'emploi : conséquences
(3)
Contrôle du juge
(4)
Révocation
(10)
Sanction disciplinaire
(4)
Mentions au casier judiciaire
(2)
Perte des droits civiques
(4)
Inaptitude du fonctionnaire
(18)
Incapacité physique
(3)
Droit à reclassement
(5)
Commission de réforme
(5)
Mise en retraite d'office
(3)
Contrôle du juge
(2)
Licenciement
(31)
Motivation
(4)
Insuffisance professionnelle
(12)
Compétence
(2)
Référé
(1)
Recours
(3)
Illégalité
(9)
Chômage
(18)
Principes
(6)
Prise en charge
(8)
Motif disciplinaire
(4)
Agents territoriaux privés d’emploi
(5)
Retraite
(17)
Sur l'initiative du fonctionnaire
(45)
Démission
(14)
Principes
(5)
Allocation pour perte d'emploi
(3)
Conditions
(3)
Offre refusée
(1)
Indemnité de départ volontaire
(2)
Abandon de poste
(31)
Présentation de la notion
(2)
Mise en demeure
(6)
Radiation justifiée
(14)
Radiation injustifiée
(4)
Absence de service fait
(2)
Allocations pour perte d'emploi
(1)
Participation à un mouvement de grève
(2)
Rupture conventionnelle
(5)
Agents contractuels
(214)
Recrutement
(35)
Cas de recrutement
(12)
Procédure de recrutement
(10)
Intérimaires
(2)
Publicité_
(3)
Contrat irrégulier
(3)
Période d'essai
(5)
Nature du contrat
(23)
Contrat à durée indéterminée
(7)
PACTE
(3)
Qualité d'agent public ou privé
(13)
Principe
(2)
Contrat de droit public
(1)
Contrat de droit privé
(10)
Contrat unique d'insertion
(2)
Jurisprudence
(8)
Agents en fonctions
(4)
Mobilité
(1)
Avenant
(2)
Entretien professionnel
(1)
Droits et obligations du contractuel
(38)
Principes
(4)
Rémunération
(20)
Congés
(2)
Droits moraux
(3)
Maladie, contractuels
(3)
Retraite complémentaire
(1)
Obligations de l'agent contractuel
(5)
Nature des obligations
(3)
Contrat irrégulier
(1)
Secret professionnel
(1)
Non-cumul
(1)
Sanctions des obligations
(2)
Responsabilité disciplinaire
(2)
Fin du contrat
(114)
Principe
(8)
Renouvellement
(13)
Principe
(5)
Avis de vacance de poste
(1)
Tacite
(3)
Modification des clauses du contrat
(4)
Non-renouvellement
(30)
Principes
(4)
Procédure
(11)
Contentieux
(15)
Licenciement
(46)
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(1)
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Inaptitude physique
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Insuffisance professionnelle
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Procédure
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Préavis
(2)
Entretien préalable
(2)
Consultation du CST
(3)
Notification
(3)
Congé de maternité
(2)
Indemnité de licenciement
(3)
Période d'essai
(4)
Reclassement
(4)
Réintégration
(3)
Démission
(3)
Chômage
(4)
Titularisation
(5)
Limite d'âge
(1)
Rupture conventionnelle
(4)
Contentieux de la FPT
(81)
Pouvoirs du juge
(1)
Compétence juridictionnelle
(11)
Au sein de la juridiction administrative
(2)
Au sein de la juridiction judiciaire
(3)
Ordre juridictionnel
(6)
Recours
(31)
Actes (non) susceptibles de recours
(7)
Intérêt pour agir
(12)
Recours pour excès de pouvoir
(1)
Présence
(1)
Absence
(9)
Contrat
(1)
Délais de recours
(6)
Voies de recours
(6)
Référé
(4)
Moyen
(2)
D'ordre public
(1)
Inopérant
(1)
Contrôle de légalité
(2)
Retrait d'un acte
(1)
Exécution des décisions de justice
(22)
Principes de l'exécution forcée d’un jugement
(1)
Réintégration d'un agent
(7)
Conséquences d'une annulation
(11)
Montant de l'astreinte
(3)
Modes alternatifs de fin des litiges
(7)
Organes de la FPT
(45)
Organes centraux
(7)
CNFPT
(2)
CSFPT
(2)
CCFP
(3)
Organes locaux
(38)
Conseil médical
(1)
Référents
(1)
Centres de gestion
(3)
Comités sociaux territoriaux
(19)
CST
(11)
Ancien comitié technique. Jurisprudences
(8)
Commission administrative paritaire
(14)
Principes
(1)
Fonctionnement
(9)
Compétences
(4)
Sources du droit de la FPT
(17)
Loi et Constitution
(3)
Principes généraux du droit
(7)
Autres sources du droit
(7)
Modèles
(442)
Protection fonctionnelle
(1)
Création d'emploi, recrutement
(59)
Création d'un emploi
(6)
Recrutement
(3)
Titularisation
(20)
Tableau des emplois
(2)
Apprentissage
(2)
Nomination
(15)
Collaborateur de cabinet
(5)
Intégration
(6)
Stages
(28)
Nomination d'un stagiaire
(15)
Discipline
(3)
Prolongation
(5)
Renouvellement
(1)
Fin de stage
(4)
Entretien et avancement
(26)
Entretien professionnel
(3)
Avancement
(23)
Avancement d'échelon
(17)
Avancement de grade
(6)
Positions
(99)
Congés
(51)
Congés de maladie
(3)
Congés de longue durée
(3)
Congés de longue maladie
(3)
Congés parentaux
(14)
Congés pour maladie professionnelle
(13)
Congés sans traitement
(7)
Autorisation d'absence
(1)
Congé spécial (article 99)
(1)
Réintrégration après congés
(4)
Formation professionnelle
(2)
Mise à disposition
(7)
Détachement
(21)
Mise en détachement
(8)
Renouvellement de détachement
(4)
Fin de détachement
(9)
Disponibilité
(13)
Convenances personnelles
(5)
De droit
(4)
Disponibilité d'office
(2)
Fin de disponibilité
(2)
Intégration
(7)
Reclassement
(7)
Surnombre
(4)
Temps de travail
(36)
Durée du travail
(4)
Compte épargne-temps
(1)
Journée solidarité
(2)
Temps partiel
(24)
Délibération générale
(2)
Temps partiel, titulaires
(12)
Temps partiel, agents stagiaires
(5)
Temps partiel, agents non titulaires
(4)
Agent handicapé
(1)
Temps partiel thérapeutique
(5)
Rémunération, Indemnités
(48)
GIPA
(0)
Versement indû
(2)
Reclassement indiciaire
(1)
IAT
(2)
IHTS
(3)
IFTS
(2)
IFCE
(2)
Autres indemnités et primes
(14)
NBI
(12)
Astreintes
(2)
Service non fait
(1)
Frais de déplacement
(3)
Demi-traitement
(1)
RIFSEEP
(3)
Cessation de fonction
(40)
Abandon de poste
(4)
Prolongation d'activité
(4)
Démission
(2)
Suppression d'emploi
(1)
Inaptitude physique
(3)
Insuffisance professionnelle
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Décès
(2)
Mutation
(8)
Fin de position
(3)
Invalidité
(3)
Retraite
(5)
Perte des droits civiques
(1)
Rupture conventionnelle
(1)
Discipline
(17)
Général
(5)
Suspension
(1)
Sanction du 1er groupe
(3)
Sanction du 2e groupe
(3)
Sanction du 3e groupe
(2)
Sanction du 4e groupe
(3)
Agents contractuels
(46)
Cessation de fonction
(2)
Contrat de projet
(1)
Recrutement. Cas général
(1)
Accroissement temporaire ou saisonnier
(5)
Remplacement temporaire
(2)
Vacance d’un emploi
(2)
Emplois permanents occupés de manière permanente
(16)
Nature des fonctions/besoins des services
(3)
Secrétaire général de mairie
(2)
Absence de cadres d'emplois de fonctionnaires
(3)
Emplois niveau catégorie A
(2)
Commune - de 1 000 hab.
(3)
Contractuel permanent à temps non complet
(3)
Avenant à un contrat
(8)
Handicapé
(2)
Collaborateur de cabinet
(1)
Emploi de direction
(1)
Congés
(5)
Personnel communal - Règlement intérieur
(3)
Logement de fonction
(4)
Instances paritaires
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Demande d'avis
(1)
Comité social territorial
(5)
Activités et missions diverses
(12)
Collaborateur occasionnel du service public
(1)
Cumul
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Syndicat
(1)
Délégation de signature
(1)
Hygiène et sécurité
(4)
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(1)
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